Conditions générales de vente

BIENVENUE

Bienvenue sur E-Shopinvest, site marchand officiel de la marque Kicthenaid.

Sauf disposition écrite contraire, les relations entre E-Shopinvest et ses utilisateurs sont réglées par les présentes Conditions Générales, lesquelles sont considérées comme ayant été acceptées par l'Utilisateur, et ceci même si elles se reveleraient contradictoires à ses propres conditions générales ou spécifiques.

Ces Conditions Générales sont disponibles dans les différentes langues utilisées sur le site internet.

Les Conditions Générales gèrent la relation contractuelle et la sécurité des transactions entre l'Utilisateur et E-Shopinvest. Par l’utilisation de ce site, l'utilisateur confirme avoir lu et accepté les Conditions Générales. Les conditions générales s’appliqueront quelque soit l’endroit ou le pays à partir duquel l’utilisateur consulte le site. Si vous utilisez des services supplémentaires de ce Site, nous vous communiquerons les conditions complémentaires, lesquelles feront partie intégrante des Conditions Générales.

Les Conditions Générales actuelles peuvent à tout moment être modifiées sans notification préalable. Tout achat après modification, comprend une acceptation par le client des nouvelles conditions.

Les Conditions Générales peuvent être complétées par d'autres conditions, à condition qu’il y soit fait référence explicitement. En cas de contradiction, les Conditions Générales actuelles priment.

Les termes utilisés dans ces Conditions Générales ont été, si nécessaire, définis à l'article 17 des Conditions Générales.

EXACTITUDE DES DONNÉES

L'information concernant les produits et les prix, ainsi que l'information sur le détail de la commande que l'Utilisateur trouve sur la "Page Info commande", sont établies et communiquées sous réserve de modification et de correction. Les adaptations du contenu sont régulièrement effectuées sans que vous n'en soyez explicitement averti. E-Shopinvest tente de fournir au mieux des informations correctes sur les produits et de refléter la couleur précise des produits. Les poids, les dimensions et les volumes des produits restent cependant des approximations et il n'est pas garanti que chaque écran reproduise une couleur identique, ou que cette couleur, à la réception du produit, ne diverge pas.

KitchenAid et E-Shopinvest ne peuvent être tenues responsables de l'utilisation de ce Site, y compris, sans restriction, de son contenu et d’ éventuelles fautes.

PRIX

Tous les prix sur le Site sont indiqués toute taxe comprise et hors frais d’envoi. En cas de livraison en dehors la communauté européenne., des frais de douanes et des taxes sont possibles et sont dans ce cas toujours indiquée clairement. Si le prix ou les frais d’envoi sont erronés, vous en serez le plus rapidement possible informé. Dans ce cas, vous pourrez annuler votre commande sans frais.

COMMANDE EN LIGNE

Il est possible de commander à partir de 18 ans ou plus.
La procédure de commande comprend les étapes suivantes :

  • Choisissez votre produit et ajoutez-le à votre "panier de courses";
  • Choisissez un mode de livraison;
  • Indiquez l'adresse de livraison;
  • Indiquez l'adresse de facturation accompagnée des informations de paiement;
  • Il vous sera demandé d'accepter les Conditions Générales;
  • Il vous sera offert la possibilité d'examiner le résumé de votre commande. 

Après avoir effectué votre commande vous recevrez de E-Shopinvest un courrier électronique confirmant la réception de votre commande. Si vous payez avec une carte de crédit, vous recevrez également un courrier électronique avec le statut de votre paiement. Dès que les biens sont envoyés (the « Shipping Notification E-mail »), vous recevrez également une notification. Toutes les commandes sont dépendantes d'éventuelles fluctuations de stock. En cas de rupture de stock inopinée, nous vous en informerons et vous aurez la possibilité d'annuler votre commande.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

E-Shopinvest met tout en œuvre pour protéger les données des utilisateurs. Un paiement par carte de crédit sera seulement effectué via Ogone, opérateur de paiement européen certifié PCI. Les autres données personnelles seront transférées sur la base de données E-Shopinvest via la sécurité SSL (Secure Sockets Layer), fournie par la firme Network Solutions.

Les serveurs sont hébergés à Bruxelles (Belgique) par un Microsoft Gold Partner, Combell Group, et un Internet Hosting Provider. Ces serveurs contiennent les informations personnelles, mais jamais celles concernant les modalités de paiement ou les données bancaires. Les serveurs sont sécurisés via des détecteurs de virus à plusieurs niveaux (multi-level firewalls) et un protocole de sécurité standard.

PAIEMENT

Les modalités de paiement que nous acceptons figurent sur le Site. Le montant sera facturé dans l'unité monétaire dans laquelle vous avez commandé. Ogone vous enverra également une mise à jour. Pour nos modalités de paiement par carte de crédit et la sécurité à ce sujet, voir aussi notre Politique de confidentialité. Certaines entreprises, établies dans certains pays et ayant un numéro de TVA valable ont la possibilité de payer après réception de la facture. E-Shopinvest se réserve le droit de demander un paiement en avance lors d'une première commande, si une évaluation de solvabilité défavorable est obtenue.

Dans ce dernier cas, et par dérogation à l’article 1583 du code civil français, E-Shopinvest restera propriétaire des biens vendus jusqu'au jour du paiement complet du prix et des éventuels intérêts de retard et/ou indemnisations.

Contrat de vente

Une « vente » est l'achat en ligne d'un article livré à domicile. Le paiement se fait au préalable. L'achat a lieu au moment du paiement. La commande ne sera envoyée qu'après réception du paiement.

E-Shopinvest se réserve le droit de refuser des commandes dans les cas suivants:

  • Lors de doutes sévères d'abus de droit ou de mauvaise foi du client;
  • A l'épuisement du stock ou l'indisponibilité d'un article;
  • Si une commande se revelait non valable;
  • En cas de force majeure.

Pays de livraison et restrictions de livraison

Les adresses de boîte postale et les adresses militaires APO ne sont pas acceptées.

Une livraison le samedi est uniquement possible en Belgique et en France. Pour les autres pays les livraisons sont faites du lundi au vendredi, hors jours fériés.

  • Les produits achetés sur www.kitchenaid.co.uk seront livrés uniquement au Royaume-Uni (à l'exception de l'Île de Man et les Îles Anglo-Normandes).
  • Les produits achetés sur www.kitchenaid.fr seront livrés uniquement en France métropolitaine, et Monaco
  • Les produits achetés sur www.kitchenaid.de seront livrés uniquement en Allemagne.
  • Les produits achetés sur www.kitchenaid.be seront livrés uniquement en Belgique.
  • Les produits achetés sur www.kitchenaid.nl seront livrés uniquement aux Pays-Bas.
  • Les produits achetés sur www.kitchenaid.it seront livrés uniquement en Italie.
  • Les produits achetés sur www.kitchenaid.fi seront livrés uniquement en Finlande.
  • Les produits achetés sur www.kitchenaid.no seront livrés uniquement en Norvège

Livraisons

Nous envoyons un courrier électronique de confirmation dès que les biens commandés quittent nos entrepots. Ce message contient les informations concernant votre colis, son numero d’expedition ainsi qu’un lien vers le site internet du transporteur vous permettant de suivre son acheminement.

Les produits sont livrés uniquement dans les pays où le site web autorise la livraison (voir point 7 ci-dessus). Nous faisons nos meilleurs efforts pour livrer votre commande à la date indiquée dans le courrier électronique de confirmation. Toute erreur dans les adresses de livraison sont de la responsabilité de l'Utilisateur et sont susceptibles d’entrainer des frais complémentaires qui pourront lui être réclamés.

La plupart des commandes sont envoyées par E-Shopinvest. Si votre commande n'est pas livrée à temps vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : customerservice@eshopinvest.eu , en mentionnant votre numéro de client ou de commande. Si, suite à des circonstances exceptionnelles, nous ne parvenons pas à envoyer votre commande dans les 30 jours suivant le courriel de confirmation de commande, vous pouvez annuler la commande sans frais et en demander le remboursement

L'envoi est toujours réalisé par un transporteur professionnel. Une signature sera exigée à la réception des biens. Vous acceptez que l'envoi puisse délivré à une personne, autre que le Demandeur, si celle-ci se trouve à l'adresse que vous avez indiquée. Si personne n'est présent lors de la livraison, il vous sera demandé de fixer un nouveau rendez-vous pour une seconde livraison. Ceci peut se faire par téléphone ou par une carte dans la boîte aux lettres. Veuillez svp consulter nos Instructions de Livraisons pour plus de détails.

PRODUIT DÉFECTUEUX OU LIVRAISON ERRONÉE

Veuillez inspecter les produits immédiatement à la livraison. Si la livraison n'est pas conforme à votre commande, ne signez pas le bon de livraison et/ou signalez clairement le problème sur le bon de livraison. Dans tous les cas vous devez nous informer du problème, dans les 24 heures, avec indication de votre numéro de commande, à l'adresse électronique suivante : customerservice@eshopinvest.eu . Si le défaut est une erreur de fabrication ou si E-Shopinvest a livré les mauvais produits, E-Shopinvest prendra en charge les frais de renvoi des biens.

VENTE À DISTANCE / DÉLAI DE RÉTRACTATION

Le consommateur a le droit de notifier au vendeur qu'il renonce à l'achat, sans pénalités et sans indication de motif, dans les 14 jours calendaires à compter du lendemain du jour de la livraison (droit de rétractation).

Dans le cas où le consommateur fait usage de son droit de rétractation, il doit renvoyer les biens à E-Shopinvest à ses propres risques et frais. Les biens qui ont spécifiquement été conçus pour l'utilisateur et / ou qui sont périssables (tels que, sans être limitatif, pralines, fleurs, sucreries, ...) ne seront pas repris et l'Utilisateur ne peut à cette occasion faire jouer son droit de rétractation.

Les biens renvoyés seront uniquement acceptés par E-Shopinvest à condition expresse qu’ils n’aient pas été utilisés.

Vous devez suivre la procédure suivante pour tout retour de produit :

Etape 1: Contactez customerservice@eshopinvest.eu et indiquez le numéro de commande. Nous vous communiquerons par courrier électronique nos instructions de renvoi. Les frais de renvoi que nous vous indiquerons dans ce courrier électronique sont à votre charge.

Etape 2: Emballez les biens et envoyez uniquement les biens non utilisés, dans l'emballage d'origine et complet avec les étiquettes originelles, accessoires, mode d'emploi et preuves de garantie. L'emballage d'origine sert à éviter les dommages durant le renvoi des biens.

Etape 3: Imprimez le ticket retour et collez-le sur la/les boîtes. L'étiquette reçue contiendra toutes les informations pour que le renvoi se déroule bien (vos données, notre adresse de livraison, le nom du transporteur).

Etape 4: Si vous deviez avoir des questions après l'étape 3, n'hésitez pas à nous contacter. Si vous n'avez pas de questions, vous devez alors nous renvoyer les biens dans les 14 jours ouvrables suivant la livraison.

Etape 5: Si les biens nous parviennent en bon état, vous serez remboursé dans les 30 jours. Si les biens devaient arriver incomplets ou endommagés, nous vous en informerons.

Seules les marchandises achetées en ligne sur le site peuvent être retournées. Pour tout autre retour, nous vous conseillons de contacter le magasin où vous avez acheté les marchandises.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Utilisation du Site : E-Shopinvest SA n'est pas responsable en cas d’indisponibilité du Site ou de son accès, de perturbations dépendant du système informatique, de virus ou de tout autres désagréments qui pourraient apparaître dans l'utilisation de ce Site (notamment, sans que ce soit limitatif, « des bénéfices manqués »).

a. Garanties légales :

Garantie légale des vices cachés: les consommateurs bénéficient des dispositions des art. 1641 et suivants du Code Civil relatifs à la garantie légale, sous réserve de faire la preuve du vice caché. S’il s’adresse aux tribunaux, il devra le faire dans un délai de deux ans à compter de la découverte du défaut caché (art. 1648 du Code Civil).

Garantie légale de conformité :Les consommateurs disposent d’une garantie légale de conformité (articles 211-4 et suivants du code de la consommation) de 2 ans. Cette garantie couvre uniquement un défaut de conformité qui existe déjà à la livraison des biens. Durant la période précitée le Vendeur s'engage à remplacer ou réparer sans frais l'article (ou pièce détachée) défectueux. Le Vendeur se réserve le droit d'échanger l'article si les frais sont disproportionnés ou si la réparation est impossible. Les défauts qui se manifestent après une période de 6 mois après la livraison, ne sont pas considérés être présents au moment de la livraison, sauf preuve contraire par le client.

b. Garantie commerciale ou conventionnelle:
KitchenAid offre également une garantie commerciale complémentaire sur certains produits. Pour plus de détails sur cette garantie, veuillez vous référer au bon de garantie.

c. Conditions de garantie :
Afin de faire jouer la garantie, le client doit présenter la preuve d'achat ou la facture. La garantie n'est pas transmissible. Tout défaut doit être communiqué dans le 2 mois après constatation du défaut. c. Exclusions :
La garantie ne s’aplpique pas pour les défauts causés par des accidents, détérioration de l'état du produit par négligence, chutes, utilisation de l'article contraire à l’utilisation pour laquelle il a été conçu, la non observation des instructions d'emploi ou du mode d'emploi, adaptations ou modifications de l'appareil, utilisation forcée, mauvais montage, mauvais entretien, utilisation anormale, commerciale ou incorrecte.

Utilisation des biens : E-Shopinvest n'est pas responsable de la perte ou du dommage matériel ou de tout autre dommage, peu importe la nature, que l'Utilisateur ou le tiers pourrait encourir lors de l'utilisation des biens.

RENVOI À D'AUTRES SITES WEB ET UTILISATION DU MATÉRIEL VIA LE SITE

Le renvoi à un autre site Internet via notre Site a lieu seulement à des fins informatives. L'information présente sur le Site pourra uniquement être utilisée avec l'accord explicite de E-Shopinvest et KitchenAid. Il est interdit de modifier, reproduire, télécharger, diffuser, céder ou exploiter et/ou partager commercialement les services, les pages du Site, ou les codes informatiques qui se rapportent au Site.

Les informations et suggestions qui nous sont transmises via le Site peuvent être utilisées sans engagement et sans compensation par E-Shopinvest.

Arrêt des activités

E-Shopinvest et KicthenAid peuvent, à leur seule dicrétion, et sans information préalable modifier ou annuler, en tout ou partie les présentes conditions générales.

Droits de propriété intellectuelle

E-Shopinvest a développé ce Site avec KitchenAid àpour une utilisation personnelle et non comemrciale. Il est interdit de modifier, copier, diffuser, céder, reproduire, publier toute information ou matériel qui se trouve sur le site ainsi que de l'utiliser dans des œuvres dérivées. Ceci à l'exception de ce qui suit : Vous pouvez télécharger le contenu et en faire une copie pour utilisation purement personnelle et non commerciale à condition que vous utilisiez le contenu du matériel, qui fait l'objet des droits de propriété intellectuels, dans son état d'origine. La copie ou la sauvegarde de quelconque contenu en dehors de l'utilisation personnelle et non commerciale n'est pas autorisée.

Tous droits, et en particulier tous les droits de propriété intellectuelle, liés à ce Site sont gérés par et sont la propriété exclusive de KitchenAid. KitchenAid© est une marque déposée de Whirlpool Properties Inc. , l’Etat de Michigan (USA).

Tous les dessins, marques, illustrations, images ou emblèmes qui figurent sur notre Site ou sur nos produits, accessoires ou emballages, sont et restent la propriété exclusive de KitchenAid. Leur reproduction, complète ou partielle, pour quelque raison ou à quelque fin que ce soit, est strictement interdite. De même, l'utilisation de toute combinaison avec un autre dessin, symbole, emblème ou autre logo est interdite.

La technologie est gérée par E-Shopinvest et reste sa propriété exclusive.

DÉFINITIONS

Dans le cadre de ces conditions générales les notions mentionnées ci-après sont définies comme suit :

  • Conditions Générales de Vente : les présentes conditions et ainsi que toutes leurs annexes ou suppléments ;
  • Commande : le résultat du processus de commande tel que décrit à l'article 4 des Conditions Générales. Après réception du paiement, la Commande devient une Vente ;
  • E-Shopinvest : E-Shopinvest, société anonyme ayant son siège social à 8800 Roeselare, Schellebellestraat 8, et son siège d'exploitation à 8850 Ardooie, Pittemsestraat 58D et inscrite auprès du RPM à Courtrai sous le numéro 0806.661.106 ;
  • Utilisateur : un utilisateur de ce site web, en particulier quelqu'un qui, en tapant l'adresse de ce site web ou en suivant un lien, arrive sur ce site web et utilise le site web à des fins informatives ou afin de passer une commande ;
  • Ogone : la société de traitement des paiements, Ogone, société privée à responsabilité limitée ayant son siège social à l'avenue de Tervuren 270, 1150 Bruxelles et inscrite auprès du RPM à Bruxelles sous le numéro 0459.360.623 ;
  • KitchenAid : KitchenAid Europe Inc., une société constituée selon le droit de l’Etat du Delaware, aux Etats-Unis, agissant par l’intermédiaire de sa succursale enregistrée au Nijverheidslaan 3, boîte 5, 1853 Strombeek-Bever, Belgique
  • Site : rassemblement de pages liées, regroupées sur le web universel sous l'adresse de www.KitchenAid.fr . Les possibilités du Site varient de l'offre d'information statistique à la communication interactive avec applications multimédia et l'achat de produits.
  • Vente : l'achat en ligne d'un article livré à domicile. Le paiement se fait à l'avance. La vente a lieu au moment de la réception du paiement.

DROIT APPLICABLE

Les litiges ayant rapport à la clôture, la validité, l'interprétation ou l'exécution du contrat ou des Conditions Générales actuelles sont exclusivement régis par le droit belge et font partie de la compétence exclusive des tribunaux de Bruxelles, sous réserve du droit du consommateur de porter le litige devant le juge compétent sur base d'une disposition légale impérative. Toutes les parties acceptent dans le cadre de leurs relations la preuve électronique (par exemple: courriers électroniques, sauvegardes,...).

Si une des présentes clauses devait être déclarée nulle ou devait ne pas être applicable, les clauses restantes demeurent néanmoins pleinement en vigueur et cette condition sera d'application dans la mesure autorisée par la loi.

Conclusion

Cette convention remplace toute convention antérieure avec l'Utilisateur.

Pour toute question, remarque ou problème technique concernant ce Site, veuillez prendre contact à l'adresse suivante: customerservice@eshopinvest.eu , tel. +32 51 280 840 et fax +32 51 696 837.

Ces Conditions Générales ont été mises à jour le 21 Mai 2013.

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